Brevet

Nom de l'inventrice, de l'inventeur ou de l'organisme. (Année de délivrance). Titre du brevet (Brevet n^o Code du pays et numéro d'enregistrement). Nom du bureau ayant émis le brevet. URL

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Source : APA, 11.8

Brevet	(Munks et al., 2002) Munks, T. C., Dunn, P. E. et Allie, D. J. (2002). Temperature-corrected wavelength monitoring and control apparatus (Brevet n^o US 6 353 623 B1). U.S. Patent and Trademark Office.
Brevet en ligne	(Savaria, 1990) Savaria, Y. (1990). Architecture de microprocesseurs parallèles (Brevet n^o CA 2009477). Office de la propriété intellectuelle du Canada. https://brevets-patents.ic.gc.ca/opic-cipo/cpd/fra/brevet/2009477/sommaire.html?query=((Savaria)+%3cDANS%3e+INVENTEUR)
Marque de commerce	(Société des loteries du Québec, 1982) Société des loteries du Québec. (1982). Loto Québec & Design. (Marque de commerce n^o 0901425). Office de la propriété intellectuelle du Canada.